EUR-Lex - 52023PC0160 - EN - EUR-Lex
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2024年7月7日 Les roches dures comme le granite, le calcaire, les roches volcaniques et le grès sont utilisées comme pierres de construction. La meulière ou le grès servent à faire des meules.
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2024年3月15日 Qu'entend-on par «exigences applicables aux produits»? Comment vous assurer que vos produits sont conformes aux exigences applicables? Exigences
learn moreRèglement (UE) no 284/2013 de la Commission du 1er
Les exigences en matière de données applicables aux produits phytopharmaceutiques visées à l’article 8, paragraphe 1, point c), du règlement (CE) n o 1107/2009 sont énoncées à l’annexe du présent règlement. Article 2 Abrogation Le règlement (UE)
learn more(PDF) L'extraction et les techniques de la pierre
10.00-10.30 : Antoine Baudry et Aline Wilmet, L’étude du décor, du façonnage et de la mise en œuvre de la pierre et son impact sur la compréhension du chantier gothique : le cas de la nef de la collégiale
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2023年6月12日 ntation relative au règlement 43-101Annexe B – Glossaire des termes pertinents pour les LDPETMLes LDPETM s’intéressent principalement à la description des pratiques exemplaires en matière de traitement des minerais et d’extraction des métaux communs, des mét. ux précieux et d’autres produits miniers en appliquant la technologie ...
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4 天之前 Politique d’intérêt public temporaire visant la dispense de certaines exigences en matière d’immigration pour certains visiteurs au Canada pendant la pandémie de coronavirus (COVID-19) Contexte. En raison des bouleversements sans précédent causés par la pandémie du nouveau coronavirus (COVID-19), de nombreux étrangers se
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L’obligation de préparer une proposition d’essai s’applique également lorsque les déclarants potentiels, en application des règles énoncées dans la colonne 2 des annexes, proposent des essais (de niveau supérieur) mentionnés dans l’annexe IX ou X comme solution alternative aux exigences standard des annexes VII et VIII.
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learn morePrincipaux règlements bancaires et exigences de conformité en matière ...
2022年1月24日 La règle à jour exige désormais qu’une authentification mutli-facteurs (AMF) soit faite chaque fois qu’une personne — un employé, un client ou autre — accède à un système d’information. La FTC a imposé d’importantes sanctions en cas de non-conformité, soit des amendes de 43 792 $ par infraction, par jour.
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Document 32019R2088. Règlement (UE) 2019/2088 du Parlement Européen et du Conseil du 27 novembre 2019 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) PE/87/2019/REV/1.
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2022年7月25日 La modification des actes délégués de la directive MIF 2 pour les PSI. Dans le prolongement de la publication de son plan d’action « Financer la croissance durable » dont la stratégie consiste à réorienter les flux de capitaux vers des investissements durables, la Commission européenne a adopté le 21 avril 2021, en
learn moreL'importance de respecter les exigences en matière de
2018年4月6日 S'il est un matériau qui a eu le plus grand impact sur le monde et la vie quotidienne des gens, c'est bien le plastique. Avec plus de 335 millions de tonnes de plastique produites en 2016, il y a de fortes chances que vous soyez entouré de produits en plastique à chaque instant de votre journée. Malgré la prédominance du plastique, des
learn moreZones d'extraction - cemsuisse
Zones d'extraction. Les zones d’extraction des matières premières sont d’une importance cruciale pour la production de ciment. Cependant, l’exploitation de nouvelles zones minières entre parfois en conflit avec la
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2021年8月31日 IV.3.1 Le matériel de couchage des enfants respecte les normes françaises en matière de sécurité. L'usage de ce matériel est en conformité avec l'âge des enfants accueillis. IV.4. - Hygiène. IV.4.1 Les espaces de change, ou sanitaires, disposent de poubelles pour couches usagées à ouverture non-manuelle ou se manipulant d'une
learn moreRèglement d’exécution - 2019/1747 - EN - EUR-Lex
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2023年8月3日 sur les exigences en matière de gouvernance des produits au titre de la directive MiFIDII . ESMA - 201-203 rue de Bercy - CS 80910 - 75589 Paris Cedex 12 -France - esmaropa 2 ... en matière de gouvernance des produits et les règles régissant l’octroi ou la perception de droits, de commissions ou de tout ...
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