Organisation et Classification - tbs-sct.canada.ca
Le programme de classification établit les principes d’une saine organisation et mesure du travail au sein de l’APC, appuie la création d’une hiérarchie du travail à laquelle on peut
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Directive sur la classification- Canada.ca
2021年4月1日 La directive définit les rôles et les responsabilités en matière de conception organisationnelle et de classification pour les chefs des ressources humaines, les
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Introduction à l'organisation et à la classification
Les participants apprendront les notions de classification et de conception organisationnelle, le rôle et les responsabilités des principaux acteurs, la portée des demandes
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Système de classification des produits de l ... - Statistique Canada
3 天之前 Les classifications normalisées ont pour objet de faciliter l'intégration des données obtenues auprès de sources multiples en organisant la documentation, la collecte, le
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The Association of Classification and Organization
Pending the republishing of the classification standards in a fully accessible format, the ACOC-ACCO has posted 77 standards on its website to permit all of our members to
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Avis à l'industrie – Modifications au Recueil des normes canadiennes de ...
2023年6月21日 Le Recueil des normes canadiennes de classification est incorporé par renvoi dans le Règlement sur la salubrité des aliments au Canada. Les modifications à
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Règlements salariaux selon la jurisdiction, l'industrie basé sur
Règlements salariaux selon la jurisdiction, l'industrie basé sur le système de classification des industrie de l'Amérique du Nord (SCIAN) et l'indice à la vie chère (IVC), Emploi et
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Norme de classification du groupe Services administratifs
Cet outil de mise en correspondance des normes de classification a été conçu afin d'assurer l'application uniforme de la norme de classification du groupe Services administratifs aux
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Classifications du Gouvernement du Canada - Portail du
2024年5月30日 Cet ensemble de données fournit une liste de valeurs pour normaliser la façon dont les noms des agents négociateurs, les groupes de classification, les niveaux
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Algorithmes de classification - ressources-naturelles.canada.ca
2015年11月25日 Algorithmes de classification. On classe habituellement les algorithmes de classification en méthodes dirigées et non dirigées, bien que certains algorithmes contiennent des éléments de chaque groupe. Dans les méthodes dirigées, un spécialiste classe les terrains présents dans une scène, ce qui permet de déterminer dans l'espace
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Systèmes de classification des huiles - Petro-Canada
Pour choisir une huile moteur appropriée, il faut tenir compte de la viscosité de l’huile et des exigences de lubrification de son véhicule. Pour permettre de choisir l’huile appropriée, les fabricants de moteurs et le secteur pétrolier se servent des deux systèmes de classification complémentaires décrits ci-dessous : Tout ouvrir.
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Étiquetage, normes d'identité et classification - inspection.canada
4 天之前 Étiquetage, normes d'identité et classification. L'étiquette d'un produit alimentaire est un moyen important et direct de promotion du produit et de transmission de l'information sur le produit, du vendeur au consommateur. C'est l'un des principaux moyens pour les consommateurs de faire la distinction entre les différents aliments et entre ...
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Document d'orientation sur la classification des
2024年6月10日 De : Santé Canada et l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) Aperçu. Ce guide donne des critères pour la classification des médicaments vétérinaires et des aliments du bétail. Il comprend des informations pour aider les fabricants à déterminer les processus réglementaires et de demandes qui sont applicables.
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Annulée - Politique sur le système de classification et la
2007年7月23日 Annulée - Politique sur le système de classification et la délégation de pouvoir. Politique qui décrit le système de classification et offre un cadre au sein duquel les administrateurs généraux peuvent exercer le pouvoir de classification qui leur a été délégué. Modification : 2007-07-23.
learn moreManuel des produits et des services
3 天之前 Bienvenue dans le Manuel des produits et des services de l'OPIC. Cette base de données consultable est conçue pour aider les requérants à dresser la liste de produits et services afin de présenter une demande de marque de commerce canadienne. Cette liste représentative de termes a été classée conformément à la version la plus ...
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Base de données sur les marques de commerce canadiennes
Classification de Vienne. Assistance . Des codes de Vienne décrivant les éléments figuratifs d'une marque de commerce peuvent être ajoutés pour préciser votre recherche. La 8e édition du système de classification de Vienne est utilisée pour répertorier les marques de commerce du Canada disponibles sur cette base de données.
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Initiative de renouvellement du programme de classification ...
2021年8月13日 Au cours des dernières années, le Bureau du dirigeant principal des ressources humaines du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada a consulté les agents négociateurs, ainsi que les ministères et organismes, au sujet des exercices de renouvellement de la classification. L’un de ces exercices est la conversion du groupe
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LIGNE DIRECTRICE: Classification des produits situés à la
2017年1月3日 Notes de bas de page Note de bas de page 1. Il convient de souligner que la classification est effectuée sur la base d'une catégorie (voir l'annexe 1) et/ou au cas par cas en tenant compte des faits pertinents disponibles indiquant si un produit correspond à la définition d'un produit de santé naturel telle qu'établie au RPSN ou à la définition d'un
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Guide de l’utilisateur – Transition du système de classification de ...
2024年7月1日 Les utilisateurs du système de classification de Parcs Canada et du DDV de Parcs qui souhaitent adopter Nomenclature pour le catalogage des objets de musée remarqueront des chevauchements et des similarités entre les systèmes et y trouveront la plupart des termes qu’ils connaissent déjà grâce au DDV de Parcs.
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Employer la classification de Nice au Canada — Questions et
2024年7月15日 Oui. Conformément à la Loi sur les marques de commerce, tous les produits et services figurant dans la demande doivent être classifiés selon la classification de Nice. Les propriétaires devront aussi classifier les produits et services conformément à la classification de Nice pour leurs marques enregistrées au moment du renouvèlement. 7.
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La Classification nationale de la végétation du Canada :
2024年7月11日 The Government of Canada website is a single point of access to all programs, services, departments, ministries and organizations of the Government of Canada. Canada.ca / Gouvernement du Canada. Open Science and Technology Repository. English. Dépôt ouvert de la science et de la technologie. Français.
learn moreGUIDE ADMINISTRATIF RELATIF À LA CLASSIFICATION
2024年1月29日 Guide administratif relatif à la classification et à la rémunération du personnel d’encadrement 1 ... Bibliothèque nationale du Canada ISBN : 978-2-9809065-2-7 (mettre à jour) ... Le conseil d’administration est seul responsable de l’application des règles de classification et de rémunération du personnel d’encadrement. La ...
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Directive sur la surveillance de la classification - tbs-sct.canada
3.1 Les objectifs de la présente directive sont les suivants : . 3.1.1 contribuer à la saine gestion de la masse salariale de l’administration publique centrale par une surveillance efficace du programme de classification;; 3.1.2 veiller à ce que la relativité de la classification soit maintenue et à ce que l’intégrité du programme de classification soit
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Information sur la classification des civils au MDN - Canada.ca
3 天之前 2024-03-31. Tous les postes civils du MDN sont classifiés selon différents groupes professionnels tels qu’AS, PM, EC et autres. La classification est faite après l’analyse et l’évaluation des fonctions et responsabilités par rapport aux normes de classification du Conseil du Trésor, et un niveau est attribué.
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Agence du revenu du Canada - Canada.ca
2023年3月9日 L’Agence du revenu du Canada administre les lois fiscales pour le gouvernement et fournit des coordonnées, des services et des renseignements relatifs aux paiements, aux impôts et aux prestations pour les particuliers et les entreprises. ... Remboursements, paiements de crédits et de prestations, dépôts directs, et chèques non ...
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T-4- 126 – Identification et classification taxonomique des
3 天之前 La période de transition réglementaire de 3 ans (26 octobre 2020 au 26 octobre 2023) est terminée. Par conséquent, les parties réglementées, y compris tous les fabricants, importateurs, distributeurs et vendeurs d'engrais et de suppléments, doivent adhérer au Règlement sur les engrais modifié. Il existe quelques exceptions notables pour certaines
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Classification d’un produit en vertu de la Loi sur les aliments et ...
4 天之前 La classification est la première étape de tout processus réglementaire de Santé Canada. La Loi sur les aliments et drogues (LAD) et ses règlements connexes servent de base à la classification des drogues, des instruments, des aliments et des cosmétiques. Les définitions des termes « aliment », « drogue », « cosmétique » et « instrument » figurant
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Electronic travel authorization (eTA) - Canada.ca
2 天之前 This is the Government of Canada’s official web page to apply for an electronic travel authorization (eTA) to fly to, or transit through, a Canadian airport. It only costs CAN$7. Find out what it is and how to apply online. Visitor visa and electronic travel authorization (eTA) requirements for citizens of Mexico changed on February 29, 2024 ...
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